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ARTICLE 1

A compter du 21 juin 2008, le complexe aquatique nommé Aquaspace, situé 7, rue Antonio-de-Hojas à Beauvais sera ouvert et géré par la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis dénommée C.A.B.


ARTICLE 2

Il est réservé à la pratique de sports et loisirs aquatiques.
Toute modification de destination même momentanée devra faire l’objet d’une autorisation spéciale délivrée par Mme la Présidente de la C.A.B..


ARTICLE 3

L’Aquaspace est ouvert au public dans les conditions et aux horaires prévus par le présent règlement et suivant les tarifs fixés par délibération du conseil communautaire de l’Agglomération du Beauvaisis.
L’Aquaspace est accessible aux jours et heures affichés à l’entrée. Ils varient selon les zones et les périodes de l’année. Les dates de fermeture sont également affichées.


ARTICLE 4 

Toute personne pénétrant dans l’établissement doit s’acquitter d’un droit d’entrée et doit le justifier à tout moment en cas de contrôle.
Toute entrée dans le complexe implique l’acceptation du présent règlement.
L’accès au complexe par des groupes extérieurs fait l’objet d’un règlement spécifique.
Toute personne ne se conformant pas au présent règlement se verra expulsée à titre temporaire ou définitif, sans récupérer son droit d’entrée.
Le droit d’entrée piscine n‘inclut pas l’accès à l’espace détente qui fait l’objet d’un règlement et d’une tarification spécifiques.
L’accueil des écoles, des collèges, des lycées et des clubs fait obligatoirement l’objet d’une convention précisant quelques règles complémentaires au présent règlement.


ARTICLE 5

Le public n’est plus admis dans l’établissement 45 minutes avant la fermeture.
Toute sortie est considérée comme définitive. L’évacuation des bassins a lieu 15 minutes avant l’heure de fermeture du complexe.


ARTICLE 6

La responsabilité de l’établissement n’est engagée que pendant les heures d’ouverture. La direction de l’Aquaspace décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte d’objets personnels dans l’enceinte de l’établissement et sur le parking et en cas de dommage résultant du non respect du présent règlement intérieur.

En dehors des heures d’ouverture, l’accès aux bassins n’est permis que sur autorisation spéciale de la C.A.B., à des conditions fixées par cette dernière.


ARTICLE 7

Une attitude correcte est exigée. L’accès de l’établissement est interdit :

- à toute personne en état d’ébriété ou en état de malpropreté évidente.
- aux personnes présentant des signes caractéristiques de maladie contagieuse et /ou de lésions cutanées.


ARTICLE 8

L’accès aux bassins se fait exclusivement par les vestiaires publics ou collectifs.
Chaque usager est tenu d’utiliser les cabines d’habillage et de déshabillage et doit remiser ses vêtements dans les casiers prévus à cet effet. Il a alors en sa possession une clef fixée sur un bracelet.
En cas de perte de la clef, l’usager devra immédiatement prévenir le personnel de l’Aquaspace. La responsabilité de la C.A.B. ne saurait être engagée en cas de perte de cette clef.


ARTICLE 9

Il est interdit de quitter sa cabine dans une tenue contraire aux bonnes mœurs, de se montrer indécent par gestes et par paroles.
Une tenue de bain décente est exigée. Seuls les slips de bain sont autorisés par mesure d’hygiène. Tous les types de short, les bermudas et les justaucorps sont strictement interdits.
Chaque baigneur est tenu de passer sous la douche, de se laver et d’emprunter le pédiluve avant d’accéder aux bassins.
Le port du bonnet de bain est obligatoire pour les scolaires et les groupes.


ARTICLE 10

Il est interdit :

- pénétrer habillé et / ou chaussé au delà de la zone « pieds secs » dans les vestiaires.
- manger, mâcher du chewing-gum, fumer, cracher.
- utiliser des palmes en dehors des couloirs autorisés.
- utiliser des engins flottants gonflables tels que les matelas. Seuls les ballons gonflables «  type  plage » sont autorisés.
- laisser des détritus hors des corbeilles prévues à cet effet.
- utiliser des appareils musicaux.
- se savonner dans les bassins et sur les plages attenantes
- courir, se bousculer, pousser et se livrer à des jeux pouvant importuner les usagers.
- plonger dans une profondeur d’eau inférieure à sa taille, plonger et sauter près du mur ou près d’autres baigneurs.
- pratiquer des apnées dynamiques sans en avoir au préalable prévenu le maître nageur sauveteur (l’apnée statique étant interdite).
- s’aventurer dans le grand bassin même sous la surveillance d’une personne sans savoir suffisamment nager. Les maitres nageurs sauveteurs sont seuls juges en la matière.
- introduire et utiliser des objets en verre.


ARTICLE 11

L’accès aux bureaux des chefs de bassin, des maîtres nageurs, au local matériel et à l’infirmerie est exclusivement réservé au personnel de service et à toute personne y étant invitée.

Le public n’est pas autorisé à pénétrer dans la zone réservée à l’enseignement de la natation.
Aucun animal n’est toléré dans l’établissement, une exception pourra être faite pour les chiens d’aveugles dans des conditions particulières.


ARTICLE 12

L’accès aux équipements pour les membres et personnels des clubs se fera aux conditions fixées dans les conventions et sous leur entière responsabilité.

Il est interdit à quiconque de pratiquer l’enseignement de la natation et de se substituer ainsi au personnel de l’établissement sauf pour les professeurs d’éducation physique et sportive et les instituteurs en charge de leurs classes.


ARTICLE 13

Tout dommage causé aux installations (détériorer le bâtiment, salir les cabines ou les murs...) sera réparé par les soins de l’établissement et facturé au contrevenant. Des poursuites pénales pourront être engagées, par la suite, à l’encontre des responsables.


ARTICLE 14

Dans le cadre de ses publications, l’Aquaspace se réserve le droit d’utiliser des photographies des installations ou des animations sur lesquelles certains de ses clients pourraient apparaitre tout en respectant les dispositions relatives au droit à l’image.

Il est expressément interdit de photographier ou de filmer à l’intérieur de l’équipement sans autorisation préalable de la direction et des personnes qui seraient photographiées. Une autorisation préalable écrite doit être demandée aux personnes photographiées et identifiables.


ARTICLE 15

La C.A.B. se réserve le droit, lorsqu’elle le juge indispensable, de modifier les horaires et le mode d’utilisation des bassins. En cas d’affluence, la durée du bain pourra être limitée sans réduction de tarif.

Fréquentation maximale instantanée :
Espace aquatique : 900 baigneurs
Espace détente : 150 baigneurs

L’accès aux bassins pour les enfants de moins de 8 ans et ceux ne sachant pas nager se fera obligatoirement avec l’accompagnement et sous la responsabilité d’une personne majeure en tenue de bain, de l’entrée à la sortie de l’établissement.
Les enfants de plus de 8 ans qui viendraient non accompagnés restent placés sous la garde et la responsabilité civile des parents.

L’accès à la lagune de jeux (pataugeoire) reste sous l’entière responsabilité des parents.


ARTICLE 16

En cas d’accident et/ou de déclenchement du signal sonore d’évacuation d’urgence, les usagers doivent se conformer au plan d’évacuation et au plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) affichés dans l’établissement et appliquer les consignes données par le personnel.

La Communauté d’Agglomération du Beauvaisis ne saurait en aucun cas être responsable des accidents pouvant survenir dans l’établissement du fait du non-respect des consignes d’évacuation.

Les maitres nageurs sauveteurs ont compétence pour prendre toute décision visant la sécurité et le bon ordre à l’intérieur de l’établissement. Leurs consignes et leurs injonctions sont à respecter par tous, en toute circonstance. Ils jugent de l’opportunité des mesures qui s’avèrent nécessaires, notamment en cas d’urgence, et auxquelles les usagers doivent se conformer : avertissement, expulsion des contrevenants, appel aux services de secours, évacuation des bassins.


ARTICLE 17

Le règlement intérieur fait partie intégrante du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours mis en place dans cet établissement.


ARTICLE 18 – ESPACE DETENTE

Le droit d’entrée de l’espace détente donne accès à l’ensemble de l’espace aquatique aux heures d’ouverture au public.
L’espace détente (bassin de balnéo, jacuzzi, sauna, hammam et marbre chaud) est exclusivement réservé aux personnes majeures. Il est fortement conseillé de suivre attentivement les recommandations d’utilisation affichées à l’entrée de chaque équipement afin de profiter au mieux des bienfaits de ces installations et d’éviter ainsi des désagréments de santé.

Capacité d’accueil :

Saunas : 2x8 personnes
Hammam : 12 personnes
Jacuzzi : 6 personnes
FMI de l’espace détente : 150 personnes

Le port du maillot de bain est obligatoire dans l’ensemble de l’espace détente notamment dans le sauna, le hammam et le jacuzzi.
Par mesure d’hygiène, la serviette est obligatoire dans le sauna.


ARTICLE 19 – TOBOGGANS ET RIVIERE AQUATIQUE

L’utilisation des 2 toboggans et de la rivière aquatique est soumise aux recommandations qui sont affichées en bas des escaliers.

Les horaires d’utilisation des toboggans et de la rivière aquatique sont affichés à l’entrée.
L’ouverture de la rivière aquatique dépend des conditions météorologiques.

Il est interdit de :

- courir et pousser dans les escaliers.
- s’arrêter dans le toboggan et créer des « bouchons ».
- rester dans le bassin de réception.
- partir tête en avant
- remonter le toboggan en sens inverse

Pour votre sécurité:

- respecter le feu de départ.
- descendre un par un.

Après autorisation du maître nageur sauveteur, les toboggans et la rivière aquatique sont accessibles aux non nageurs accompagnés d’un nageur.


ARTICLE 20 – PLAGES EXTERIEURES

L’accès aux plages extérieures (solarium) est lié aux conditions météorologiques.
L’accès aux plages extérieures, qu’elles soient minérales ou engazonnées, est réglementé.

Il est interdit de :

- pique-niquer
- fumer
- utiliser des appareils musicaux

Seule la crème solaire est autorisée (huile solaire interdite).
Le retour sur le bassin se fait après passage sous la douche et par le pédiluve prévu à cet effet.


ARTICLE 21 – FOSSE DE PLONGEE

L’accès à la fosse de plongée est strictement réservé aux clubs et aux personnes encadrées par un diplômé d’état.


ARTICLE 22

Tout le personnel de l’Aquaspace est chargé de faire appliquer l’ensemble des dispositions du présent règlement.


ARTICLE 23

Le présent règlement est affiché à l’intérieur de l’équipement.


ARTICLE 24

M. le Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis, le Commissaire Divisionnaire de Police et M. le Trésorier de Beauvais Municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.